Dispositif de sûreté et mécanisme de sonnerie

Brevet suisse · CH717016 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717016
Numéro de demande
CH001720/2019
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
31 déc. 2019
Publié
15 juil. 2021
Radié
10 sept. 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 21/04 (2006.01)
G04B 21/12 (2006.01)
G04F 7/08 (2006.01)
Classes CPC
G04B21/04 (2013-01-01)
G04B21/12 (2013-01-01)
G04F7/0866 (2013-01-01)
Fascicules
15.07.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.09.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 juil. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2021

Parties

Titulaire

Omega SA

Omega S.A.

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Julien Feyer

1214 Vernier

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