Fermoir pour pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH717034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717034
- Numéro de demande
- CH000042/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2020
- Publié
- 15 juil. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C5/24 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.07.2023 B115.07.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 31 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 7 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Roventa-Henex SA, Rue du Crêt 16, 2501 Biel/Bienne → Roventa-Henex SA, Rue H.-F. Sandoz 62, 2710 Tavannes
Publié dans Swissreg le 07.07.2022
- 15 juil. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.