Fermoir pour pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH717034 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717034
Numéro de demande
CH000042/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2020
Publié
15 juil. 2021
Délivré
31 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/24 (2013-01-01)
Fascicules
31.07.2023 B1
15.07.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 31 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 7 juil. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Roventa-Henex SA, Rue du Crêt 16, 2501 Biel/Bienne → Roventa-Henex SA, Rue H.-F. Sandoz 62, 2710 Tavannes

    Publié dans Swissreg le 07.07.2022

  7. 15 juil. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.