Baustoff, insbesondere Beton
Brevet suisse · CH717038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717038
- Numéro de demande
- CH000049/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2020
- Publié
- 15 juil. 2021
- Délivré
- 15 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C04B 18/24 (2006.01)
- Classes CPC
- C04B18/248 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.12.2023 B115.07.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 15 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2023
- 22 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 15 juil. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.