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Brevet suisse · CH717041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717041
Numéro de demande
CH000564/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
11 mai 2020
Publié
15 juil. 2021
Radié
15 sept. 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
E01D 2/00 (2006.01)
E01D 18/00 (2006.01)
Classes CPC
E01D2/00 (2013-01-01)
E01D18/00 (2017-08-01)
Priorité
EP 20151413.0 13.01.2020
Fascicules
15.07.2021 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2024

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.09.2024
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 15.09.2024

  2. 29 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  3. 15 juil. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2021

Parties

Titulaire

KKBC Partners KIG

Schlossstrasse 15, 4147 Aesch

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Klaus Kirchmayr

4147 Aesch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.