Doppelmembranpumpe

Brevet suisse · CH717057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717057
Numéro de demande
CH000062/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
20 janv. 2020
Publié
30 juil. 2021
Radié
12 juin 2025
Motif
Rejeté
Classes CIB
F04B 43/02 (2006.01)
F04B 9/04 (2006.01)
Classes CPC
F04B43/026 (2013-01-01)
F04B9/045 (2013-01-01)
Fascicules
30.07.2021 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.06.2025
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 12.06.2025

  2. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  3. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  4. 30 juil. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.