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Brevet suisse · CH717059 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717059
Numéro de demande
CH000070/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2020
Publié
30 juil. 2021
Délivré
30 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
21 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 18/08 (2006.01)
G04B 17/06 (2006.01)
Classes CPC
G04B18/006 (2013-01-01)
G04B17/063 (2013-01-01)
Fascicules
30.11.2022 B1
30.07.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  6. 30 juil. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

James Hide

1228 Plan-Les-Ouates

Séverine Domange

74350 Cercier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.