Angelrolle mit einem Elektromotor
Brevet suisse · CH717073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717073
- Numéro de demande
- CH000096/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2020
- Publié
- 30 juil. 2021
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 89/017 (2006.01)A01K 89/016 (2006.01)A01K 89/06 (2006.01)
- Classes CPC
- A01K89/017 (2019-05-01)A01K89/016 (2019-05-01)A01K89/06 (2015-05-01)
- Fascicules
- 15.02.2023 B130.07.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 23 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
- 30 juil. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.