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Brevet suisse · CH717078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717078
Numéro de demande
CH000104/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
29 janv. 2020
Publié
30 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2040
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04G 21/08 (2010.01)
G04G 17/04 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
//G04B 19/04 (2006.01)
Classes CPC
G04G21/08 (2013-01-01)
G04G17/04 (2013-01-01)
G04C3/008 (2013-01-01)
G04B19/04 (2017-08-01)
Fascicules
30.07.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2026 → 31.01.2027

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.01.2025 → 31.01.2026

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 30 juil. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Lagorgette

2502 Bienne

Raphaël Balmer

2824 Vicques

Romain Besuchet

1400 Yverdon-les-Bains

Xavier Stehlin

1588 Cudrefin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.