Transportsystem mit Magnetförderband

Brevet suisse · CH717085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717085
Numéro de demande
CH000054/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2021
Publié
30 juil. 2021
Délivré
13 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65G 23/18 (2006.01)
B65G 54/02 (2006.01)
Classes CPC
B65G23/18 (2013-01-01)
B65G54/02 (2013-01-01)
Priorité
DE 202020000269.0 22.01.2020
Fascicules
13.01.2023 B1
30.07.2021 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 19 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    AFT Advanced Feeding Technologies AG, Gewerbestrasse 7, 6330 Cham → AFT Advanced Feeding Technologies AG, Neudörflingerstrasse 5, 8239 Dörflingen

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  5. 13 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2023

  6. 30 juil. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

Parties

Titulaire

AFT Advanced Feeding Technologies AG

Neudörflingerstrasse 5, 8239 Dörflingen

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Eugen Studer

6289 Müswangen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.