Procédé de fabrication à partir de jacinthes

Brevet suisse · CH717114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717114
Numéro de demande
CH000134/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
5 févr. 2020
Publié
16 août 2021
Radié
2 mai 2024
Motif
Rejeté
Classes CIB
C10L 5/44 (2006.01)
Classes CPC
C10L5/44 (2013-01-01)
Fascicules
16.08.2021 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  2. 23 nov. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.11.2021

  3. 23 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart-IP S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.11.2021

  4. 16 août 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2021

Parties

Titulaire

Michaël Jacques Debize

1203 Genève

Mandataire

Gsmart IP SA

Gsmart-IP S.A.

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

Michaël Jacques Debize

1203 Genève

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