Mécanisme d'affichage d'horlogerie

Brevet suisse · CH717151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717151
Numéro de demande
CH000188/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 févr. 2020
Publié
31 août 2021
Radié
7 mai 2026
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 35/00 (2006.01)
G04B 19/08 (2006.01)
G04B 19/02 (2006.01)
Classes CPC
G04B35/00 (2013-01-01)
G04B19/082 (2013-01-01)
G04B19/02 (2013-01-01)
Fascicules
31.08.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    07.05.2026
    Motif de radiation
    Demande rejetée

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 31 août 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2021

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Fabien Gros

39130 Clairvaux les Lacs, FR

Alain Zaugg

1347 Le Sentier

Patrice Golay

1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.