Palier pour mouvement horloger
Brevet suisse · CH717166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717166
- Numéro de demande
- CH000213/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2020
- Publié
- 31 août 2021
- Délivré
- 13 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 31/004 (2006.01)G04B 31/06 (2006.01)G04B 3/04 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B31/004 (2013-01-01)G04B31/06 (2013-01-01)G04B3/041 (2013-01-01)G04B 13/02 (2024-01-01)
- Fascicules
- 13.06.2025 B131.08.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 13 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande sans rapport de recherche → Brevet délivré
- Date de délivrance
- 13.06.2025
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 24 mars 2025
Titre
- Titre
- Palier pour mouvement horloger. → Palier pour mouvement horloger
- Classes CIB
- G04B 31/004 (2006.01), G04B 31/06 (2006.01), G04B 3/04 (2006.01) → G04B 31/004 (2006.01), G04B 31/06 (2006.01), G04B 3/04 (2006.01), G04B 13/02 (2006.01)
- Classes CCB
- G04B31/004 (2013-01-01) - J, G04B31/06 (2013-01-01) - J, G04B3/041 (2013-01-01) - J → G04B31/004 (2013-01-01) - J, G04B31/06 (2013-01-01) - J, G04B3/041 (2013-01-01) - J, G04B 13/02 (2024-01-01) - J
Publié dans Swissreg le 24.03.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 31 août 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2021
Parties
Inventeur
74350 Villy le Pelloux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.