Mischpumpe
Brevet suisse · CH717169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717169
- Numéro de demande
- CH000229/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2020
- Publié
- 31 août 2021
- Délivré
- 15 nov. 2022
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 25/64 (2022.01)F04D 5/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F04D5/002 (2013-01-01)B01F25/64 (2022-01-01)
- Fascicules
- 15.11.2022 B131.08.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 15 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 31 août 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Andreas Stöppler
9043 Trogen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.