Kochfeldabdeckung

Brevet suisse · CH717233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717233
Numéro de demande
CH000303/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
16 mars 2020
Publié
30 sept. 2021
Radié
5 janv. 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
F24C 15/12 (2006.01)
F24C 15/36 (2006.01)
Classes CPC
F24C15/12 (2013-01-01)
F24C15/36 (2013-01-01)
Fascicules
30.09.2021 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2023

  2. 30 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.