Kochfeldabdeckung
Brevet suisse · CH717233 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717233
- Numéro de demande
- CH000303/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 16 mars 2020
- Publié
- 30 sept. 2021
- Radié
- 5 janv. 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F24C 15/12 (2006.01)F24C 15/36 (2006.01)
- Classes CPC
- F24C15/12 (2013-01-01)F24C15/36 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.09.2021 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 30 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.