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Brevet suisse · CH717236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717236
- Numéro de demande
- CH000309/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 17 mars 2020
- Publié
- 30 sept. 2021
- Radié
- 5 janv. 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F16B 17/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F16B17/00 (2018-08-01)
- Fascicules
- 30.09.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 30 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
Parties
Titulaire
Karl Scherer
5646 Abtwil AG
Inventeur
Karl Scherer
5646 Abtwil AG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.