Holzelement

Brevet suisse · CH717248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717248
Numéro de demande
CH000338/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
20 mars 2020
Publié
30 sept. 2021
Radié
28 déc. 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
E04C 2/12 (2006.01)
B44C 5/04 (2006.01)
Classes CPC
E04C2/12 (2013-01-01)
B44C5/043 (2013-01-01)
B44C5/0461 (2013-01-01)
E04C2002/005 (2013-01-01)
Fascicules
30.09.2021 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2023

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 30 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

Parties

Titulaire

Tschopp Holzbau AG

An der Ron 17, 6280 Hochdorf

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

Ivan Tschopp

6280 Hochdorf

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