Machine réglante d'horlogerie

Brevet suisse · CH717272 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717272
Numéro de demande
CH000367/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2020
Publié
30 sept. 2021
Délivré
29 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04D 7/08 (2006.01)
G04D 7/10 (2006.01)
Classes CPC
G04D7/084 (2013-01-01)
G04D7/082 (2013-01-01)
G04D7/081 (2013-01-01)
G04D7/10 (2013-01-01)
Priorité
EP 20166294.7 27.03.2020
Fascicules
29.09.2023 B1
30.09.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 29 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2023

  5. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  6. 30 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, CH-2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Davy Cretenet

25650 La Chaux-de-Gilley, FR

Philippe Barthoulot

25120 Maiche, FR

Joseph Balossi

25130 Villers-le-Lac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.