Verbundprofil
Brevet suisse · CH717295 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717295
- Numéro de demande
- CH000405/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2020
- Publié
- 15 oct. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E06B 3/263 (2006.01)B29C 48/154 (2019.01)
- Classes CPC
- E06B3/263 (2013-01-01)B29C48/154 (2019-02-01)E06B2003/26378 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.07.2023 B115.10.2021 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 31 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2023
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 2 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 15 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.