Kraftmessdose

Brevet suisse · CH717316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717316
Numéro de demande
CH000336/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2021
Publié
15 oct. 2021
Délivré
15 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01L 1/04 (2006.01)
G01L 1/22 (2006.01)
Classes CPC
G01L1/04 (2013-01-01)
G01L1/22 (2020-01-01)
Priorité
DE 102020109799.9 08.04.2020
Fascicules
15.02.2024 B1
15.10.2021 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 18 sept. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 15 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2024

  6. 15 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2021

Parties

Titulaire

IMES Intelligent Measuring Systems GmbH

Dr.-Herbert-Kittel-Strasse 2, 87600 Kaufbeuren, DE

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Monbijoustrasse 68 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

Stefan Neumann

87665 Mauerstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.