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Brevet suisse · CH717322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717322
- Numéro de demande
- CH000093/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 25 janv. 2020
- Publié
- 15 oct. 2021
- Radié
- 1 août 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G06N 3/04 (2006.01)G06Q 40/00 (2012.01)
- Classes CPC
- G06N3/049 (2013-01-01)G06Q40/00 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.10.2021 A2
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 15 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.