Méthode de traitement de surface d'un objet
Brevet suisse · CH717335 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717335
- Numéro de demande
- CH000465/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2020
- Publié
- 29 oct. 2021
- Délivré
- 30 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B23H 9/00 (2006.01)B23H 1/00 (2006.01)C23C 4/02 (2006.01)C23C 4/12 (2016.01)G04D 3/00 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B23H9/00 (2013-01-01)B23H1/00 (2013-01-01)C23C4/02 (2017-08-01)C23C4/12 (2021-01-01)G04D3/0074 (2013-01-01)A44C27/005 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2023 B129.10.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 6 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.05.2024
- 30 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 nov. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- PHASIS Sàrl, c/o Fondation Genevoise pour l'innovation Technologique, chemin des Aulx 18, 1228 Plan-les-Ouates → PHASIS Sàrl, Avenue de Sécheron 15, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 29.11.2022
- 29 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.