Dispositif de déclenchement d'un mécanisme horloger
Brevet suisse · CH717359 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717359
- Numéro de demande
- CH000457/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2021
- Publié
- 29 oct. 2021
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 13/00 (2006.01)G04B 21/02 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)G04B 19/02 (2006.01)G04B 19/253 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B13/002 (2013-01-01)G04B19/02 (2013-01-01)G04B19/25373 (2013-01-01)G04B45/0023 (2017-01-01)G04B21/02 (2015-10-01)
- Priorité
- CH 00502/20 29.04.2020
- Fascicules
- 30.11.2022 B129.10.2021 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 17 mars 2025
Fusionné
- Titulaire
- Van Cleef & Arpels SA, 8 route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 17.03.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 29 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
Parties
Inventeur
74130 Contamine sur Arve, FR
74580 Viry, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.