Luftschleieranlage
Brevet suisse · CH717368 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717368
- Numéro de demande
- CH070129/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2021
- Publié
- 15 nov. 2021
- Délivré
- 15 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F24F 9/00 (2006.01)F24F 13/24 (2006.01)
- Classes CPC
- F24F9/00 (2018-01-01)F24F13/24 (2013-01-01)F24F2013/242 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.11.2021 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 15 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.