Elément d'indexation d'horlogerie
Brevet suisse · CH717383 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717383
- Numéro de demande
- CH000530/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 5 mai 2020
- Publié
- 15 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B13/023 (2013-01-01)G04B13/025 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.11.2021 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 15 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.