Kunststoffpalette mit Schnappverbindung
Brevet suisse · CH717394 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717394
- Numéro de demande
- CH000549/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 7 mai 2020
- Publié
- 15 nov. 2021
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65D 19/32 (2006.01)
- Classes CPC
- B65D19/0026 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.11.2021 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 15 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2021
Parties
Inventeur
Axel Ritzberger
8852 Altendorf
Rüdiger Sostmann
49809 Lingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.