Kaffeemaschine mit Dampffunktion
Brevet suisse · CH717396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717396
- Numéro de demande
- CH000554/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2020
- Publié
- 15 nov. 2021
- Délivré
- 31 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47J 31/24 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)
- Classes CPC
- A47J31/24 (2013-01-01)A47J31/4489 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.10.2022 B115.11.2021 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 31 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2022
- 15 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.