Schuhwerk
Brevet suisse · CH717397 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717397
- Numéro de demande
- CH000555/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 8 mai 2020
- Publié
- 15 nov. 2021
- Délivré
- 14 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A43B 23/02 (2006.01)A43B 13/28 (2006.01)A43B 13/12 (2006.01)
- Classes CPC
- A43B23/0205 (2013-01-01)A43B23/0245 (2013-01-01)A43B13/28 (2022-01-01)A43B13/125 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.06.2023 B914.04.2023 B115.11.2021 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 14 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2023
- 14 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2023
- 15 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.