Composant horloger à teinte variable

Brevet suisse · CH717402 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717402
Numéro de demande
CH000572/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2020
Publié
15 nov. 2021
Délivré
28 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
G04B 19/12 (2006.01)
Classes CPC
G04B45/0076 (2016-08-01)
G04B19/042 (2016-08-01)
G04B19/12 (2013-01-01)
Fascicules
28.02.2023 B1
15.11.2021 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 28 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  6. 15 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2021

Parties

Titulaire

Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA

Route de France 16, 1348 Le Brassus

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Thibaut Le Loarer

74270 Chavannaz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.