Mécanisme de quantième

Brevet suisse · CH717422 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717422
Numéro de demande
CH000515/2021
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2021
Publié
15 nov. 2021
Délivré
31 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 19/253 (2006.01)
Classes CPC
G04B19/2536 (2013-01-01)
Priorité
CH 00563/20 11.05.2020
Fascicules
31.05.2024 B1
15.11.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 31 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2024

  5. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  6. 15 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2021

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL SA

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Sylvain Cornibe

74270 Chêne-en-Semine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.