Masque sanitaire à filtre interchangeable
Brevet suisse · CH717444 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717444
- Numéro de demande
- CH000600/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 18 mai 2020
- Publié
- 30 nov. 2021
- Radié
- 5 août 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A62B 18/02 (2006.01)A41D 13/11 (2006.01)
- Classes CPC
- A62B18/025 (2013-01-01)A41D13/11 (2017-08-01)
- Fascicules
- 30.11.2021 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2023
- 30 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2021
Parties
Inventeur
Christoph Meier
1700 Fribourg
Nicolas Frey
1003 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.