Article de joaillerie

Brevet suisse · CH717457 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717457
Numéro de demande
CH000634/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2020
Publié
30 nov. 2021
Délivré
31 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A44C 9/00 (2006.01)
A44C 17/02 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
//G04B 47/04 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/0084 (2013-01-01)
A44C17/0258 (2013-01-01)
A44C9/00 (2013-01-01)
G04B47/044 (2013-01-01)
Fascicules
31.03.2023 B1
30.11.2021 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 31 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2023

  6. 16 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2023

  7. 30 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2021

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL SA

10, Route des Biches, 1752 Villars-sur-Glane

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Alain Quellais

74520 VULBENS, FR

Ludovic Marais

74130 Ayse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.