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Brevet suisse · CH717486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717486
- Numéro de demande
- CH000493/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2021
- Publié
- 15 déc. 2021
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29C 45/77 (2006.01)G01L 9/08 (2006.01)H01L 41/053 (2006.01)
- Classes CPC
- B29C45/77 (2013-01-01)G01L9/08 (2013-01-01)H01L41/0536 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.12.2021 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 03.07.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 12 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2024
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.