Vanne hydropneumatique comportant un module de précédence

Brevet suisse · CH717491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717491
Numéro de demande
CH000654/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
3 juin 2020
Publié
15 déc. 2021
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/122 (2006.01)
F16K 31/42 (2006.01)
F16K 31/72 (2006.01)
B60T 13/58 (2006.01)
B60T 13/68 (2006.01)
B60T 7/20 (2006.01)
Classes CPC
F16K31/1221 (2013-01-01)
F16K31/42 (2013-01-01)
F16K31/003 (2013-01-01)
B60T13/581 (2013-01-01)
B60T13/588 (2013-01-01)
B60T13/683 (2013-01-01)
B60T7/20 (2017-08-01)
Fascicules
15.12.2021 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 15 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.