Vanne hydropneumatique comportant un module de précédence
Brevet suisse · CH717491 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717491
- Numéro de demande
- CH000654/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 3 juin 2020
- Publié
- 15 déc. 2021
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/122 (2006.01)F16K 31/42 (2006.01)F16K 31/72 (2006.01)B60T 13/58 (2006.01)B60T 13/68 (2006.01)B60T 7/20 (2006.01)
- Classes CPC
- F16K31/1221 (2013-01-01)F16K31/42 (2013-01-01)F16K31/003 (2013-01-01)B60T13/581 (2013-01-01)B60T13/588 (2013-01-01)B60T13/683 (2013-01-01)B60T7/20 (2017-08-01)
- Fascicules
- 15.12.2021 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.