Dispositif de déplacement débrayable et réhaut déplaçable

Brevet suisse · CH717514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717514
Numéro de demande
CH000697/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2020
Publié
15 déc. 2021
Délivré
30 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 19/28 (2006.01)
G04B 3/04 (2006.01)
Classes CPC
G04B3/043 (2013-01-01)
G04B19/283 (2013-01-01)
G04B3/041 (2013-01-01)
Fascicules
30.04.2024 B1
15.12.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 30 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2024

  5. 8 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.02.2024

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 15 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

Meco SA

Schützengasse 30, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Samuel Geiser

2502 Bienne

Emir Duraki

2540 Grenchen

Rémy Thiry

25120 Maîche, FR

Stéphane Frund

2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.