Mécanisme d'affichage horloger rétrograde de type traînant équipé d'une bascule de débrayage de l'affichage
Brevet suisse · CH717539 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717539
- Numéro de demande
- CH001669/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2020
- Publié
- 30 déc. 2021
- Délivré
- 30 déc. 2021
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 19/24 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B19/02 (2013-01-01)G04B19/241 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.12.2021 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 30 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2021
Parties
Inventeur
Mehdi Denden
39220 Les Rousses, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.