Mécanisme régulateur rotatif d'horlogerie

Brevet suisse · CH717543 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717543
Numéro de demande
CH000715/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
16 juin 2020
Publié
30 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G04B 17/04 (2006.01)
G04B 23/02 (2006.01)
G04B 19/24 (2006.01)
Classes CPC
G04B17/04 (2013-01-01)
G04B17/045 (2013-01-01)
G04B23/02 (2013-01-01)
G04B19/24 (2019-08-01)
Fascicules
30.12.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 30 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2021

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

Place de la Tour 23, 1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Alain Zaugg

1347 Le Sentier

Christophe Riedo

1345 Le Lieu

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.