Hotte de ventilation rétractable et diffuseur de senteur

Brevet suisse · CH717551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717551
Numéro de demande
CH000730/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
19 juin 2020
Publié
30 déc. 2021
Radié
18 mars 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
B08B 15/02 (2006.01)
Classes CPC
F24C15/2078 (2013-01-01)
B08B15/02 (2013-01-01)
Fascicules
30.12.2021 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2023

  2. 30 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2021

Parties

Titulaire

Alexandre Pera

1814 La Tour-de-Peilz

Inventeur

Alexandre Pera

1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.