Puffereinrichtung
Brevet suisse · CH717589 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717589
- Numéro de demande
- CH000804/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 30 juin 2020
- Publié
- 30 déc. 2021
- Radié
- 19 juil. 2024
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65G 47/51 (2006.01)
- Classes CPC
- B65G47/5122 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.12.2021 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 30 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2021
Parties
Inventeur
Kurt Philipp
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.