Klemmvorrichtung
Brevet suisse · CH717591 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717591
- Numéro de demande
- CH000808/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 30 juin 2020
- Publié
- 30 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61G 5/04 (2013.01)
- Classes CPC
- A61G5/047 (2013-01-01)
- Fascicules
- 30.12.2021 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.