Structure modulable
Brevet suisse · CH717621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717621
- Numéro de demande
- CH000839/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2020
- Publié
- 14 janv. 2022
- Délivré
- 31 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/19 (2006.01)F16B 7/18 (2006.01)//A47B 47/00 (2006.01)//A63H 33/10 (2006.01)
- Classes CPC
- F16B7/185 (2013-01-01)E04B1/19 (2023-08-01)A47B47/0016 (2013-01-01)A63H33/107 (2013-01-01)E04B2001/196 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.05.2024 B114.01.2022 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 31 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2024
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Honoré 1, Case Postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 14 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2022
Parties
Titulaire
2520 La Neuveville
Inventeur
2520 La Neuveville
2520 La Neuveville
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.