Article de joaillerie

Brevet suisse · CH717628 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717628
Numéro de demande
CH000861/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2020
Publié
14 janv. 2022
Délivré
31 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
G04B 47/04 (2006.01)
G04B 39/00 (2006.01)
Classes CPC
A44C17/0291 (2013-01-01)
G04B47/044 (2013-01-01)
G04B39/00 (2013-01-01)
Fascicules
31.05.2024 B1
14.01.2022 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 31 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2024

  5. 22 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.04.2024

  6. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  7. 14 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2022

Parties

Titulaire

Chopard Technologies SA

Rue du Temple 1, 2114 Fleurier

Mandataire

Gsmart IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

Francisco Dias

2123 Saint-Sulpice

Sergio Dos Santos

2114 Fleurier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.