Sacchetto monouso
Brevet suisse · CH717649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717649
- Numéro de demande
- CH070087/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2021
- Publié
- 31 janv. 2022
- Délivré
- 15 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65F 1/00 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B65D 30/08 (2006.01)
- Classes CPC
- B65F1/0006 (2013-01-01)B32B27/08 (2021-01-01)B65D33/00 (2013-01-01)
- Priorité
- IT 202020000004441 24.07.2020
- Fascicules
- 15.08.2024 B131.01.2022 A2
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 15 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 31 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
Parties
Inventeur
Luciano Soragni
46012 Bozzolo (MN), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.