Dispositif de présentation d'un objet décoratif

Brevet suisse · CH717677 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717677
Numéro de demande
CH000905/2020
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
21 juil. 2020
Publié
31 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A47F 7/02 (2006.01)
A47F 11/10 (2006.01)
A47F 3/00 (2006.01)
Classes CPC
A47F3/001 (2013-01-01)
A47F11/10 (2013-01-01)
A47F7/02 (2013-01-01)
Fascicules
31.01.2022 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 31 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2022

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Dominique Dubugnon

1165 Saint-Prex

Cédric Blatter

1291 Commugny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.