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Brevet suisse · CH717692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717692
- Numéro de demande
- CH000938/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 28 juil. 2020
- Publié
- 31 janv. 2022
- Radié
- 18 mars 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B01D 39/08 (2006.01)B01D 39/16 (2006.01)A41D 13/11 (2006.01)A62B 23/02 (2006.01)C02F 1/00 (2006.01)
- Classes CPC
- B01D39/083 (2013-01-01)B01D39/1623 (2013-01-01)A41D13/1192 (2013-01-01)A62B23/02 (2013-01-01)C02F1/001 (2016-05-01)
- Fascicules
- 31.01.2022 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2023
- 31 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.