Bauteil mit einer Beschichtung
Brevet suisse · CH717705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717705
- Numéro de demande
- CH000963/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 31 juil. 2020
- Publié
- 31 janv. 2022
- Radié
- 3 mai 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F16C 33/24 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F04B 1/122 (2020.01)F04C 15/00 (2006.01)
- Classes CPC
- F16C33/24 (2013-01-01)F16C33/1095 (2013-01-01)F04B1/122 (2020-01-01)F04B53/18 (2020-01-01)F04C15/00 (2016-05-01)F16C2204/10 (2013-01-01)F16C2223/30 (2013-01-01)F16C2360/42 (2013-01-01)
- Fascicules
- 31.01.2022 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 31 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.