Faservorbereitungsmaschine mit einer Kamera

Brevet suisse · CH717715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717715
Numéro de demande
CH000974/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
5 août 2020
Publié
15 févr. 2022
Radié
3 mai 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
D01G 31/00 (2006.01)
G01N 21/89 (2006.01)
Classes CPC
D01G31/00 (2013-01-01)
G01N21/8915 (2013-01-01)
Fascicules
15.02.2022 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  2. 15 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2022

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.