Elastisches Armband für ein Armbandgerät
Brevet suisse · CH717724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717724
- Numéro de demande
- CH000986/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 7 août 2020
- Publié
- 15 févr. 2022
- Radié
- 2 juin 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- A44C 5/22 (2006.01)
- Classes CPC
- A44C5/22 (2013-01-01)A44C5/0015 (2013-01-01)A44C5/0023 (2013-01-01)
- Fascicules
- 15.02.2022 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 15 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.