Elastisches Armband für ein Armbandgerät

Brevet suisse · CH717724 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH717724
Numéro de demande
CH000986/2020
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
7 août 2020
Publié
15 févr. 2022
Radié
2 juin 2023
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 5/22 (2006.01)
Classes CPC
A44C5/22 (2013-01-01)
A44C5/0015 (2013-01-01)
A44C5/0023 (2013-01-01)
Fascicules
15.02.2022 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  2. 15 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.02.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.