Spannfutter
Brevet suisse · CH717769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717769
- Numéro de demande
- CH001043/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 21 août 2020
- Publié
- 28 févr. 2022
- Radié
- 7 mai 2026
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B23Q 1/00 (2006.01)B23Q 17/00 (2006.01)//B23Q 3/08 (2006.01)
- Classes CPC
- B23Q1/0072 (2013-01-01)B23Q17/005 (2013-01-01)B23Q3/08 (2013-01-01)
- Fascicules
- 28.02.2022 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.05.2026
- Motif de radiation
- Demande rejetée
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 28 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.