Wärmebehandlung von Stahldraht
Brevet suisse · CH717793 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717793
- Numéro de demande
- CH070422/2021
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2021
- Publié
- 14 avr. 2022
- Délivré
- 14 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C21D 9/56 (2006.01)
- Classes CPC
- C21D9/562 (2013-01-01)
- Fascicules
- 14.04.2022 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 15 mars 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 15 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 14 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.