Sistema a parete ventilata
Brevet suisse · CH717799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH717799
- Numéro de demande
- CH001072/2020
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 1 sept. 2020
- Publié
- 15 mars 2022
- Radié
- 12 juil. 2023
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04F 13/075 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)H02S 20/26 (2014.01)
- Classes CPC
- E04F13/075 (2013-01-01)E04F13/0805 (2013-01-01)E04F13/083 (2013-01-01)H02S20/26 (2014-12-01)
- Fascicules
- 15.03.2022 A2
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 15 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.